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LES DROITS DE REPRODUCTION ET DE DIFFUSION DES PUBLICATIONS DU KCE

Sauf mention contraire explicite, les publications du KCE sont publiées sous Licence Creative Commons « by/nc/nd » (http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/be/deed.fr). Cette licence permet de reproduire (1), distribuer et communiquer cette création au public tout en imposant les règles suivantes :
 

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  • « by » = Paternité

    Vous devez créditer l’œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que le créateur original vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son œuvre(2).

 

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  • « nc » = Pas d'Utilisation Commerciale
    Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette œuvre, tout ou partie du matériel la composant.
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  • « nd » = Pas de Modification 
    Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'œuvre originale, vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l'œuvre modifiée.

(1) y compris la reproduction partielle du texte (pour les figures, voir FAQ).
(2) Un modèle de citation est fourni dans le colophon de chaque rapport. Vous pouvez également télécharger la formulation correcte de la référence dudit rapport (exporter la référence bibliographique) sur la page web de chaque rapport.

Pour toute autre utilisation, veuillez prendre contact avec le KCE.

FAQS

 

Puis je placer une copie d’un rapport KCE sur mon propre site Web ?

Si placer une copie d’un rapport KCE sur un autre site Web n’est pas interdit, nous préconisons plutôt d’en faire la description sur votre site Web et de placer un lien vers la page de description du rapport sur notre site ; cela permet de s’assurer que vos visiteurs accèdent toujours à la dernière version du rapport.

Puis je distribuer un rapport KCE via ma mailing list ?

La distribution du rapport est autorisée, y compris via mailing list. Cependant, nous préconisons d’inclure une description du rapport dans votre message et de placer un lien vers la page de description du rapport sur notre site où il pourra être téléchargé; cela permet de s’assurer que vos visiteurs accèderont toujours à la dernière version du rapport, quel que soit le moment où ils lisent le message.

Je suis co-auteur d’un rapport KCE, puis je placer une copie d’un rapport KCE sur mon dépôt institutionnel ?

Si placer une copie d’un rapport KCE sur un serveur institutionnel n’est pas interdit, nous préconisons plutôt d’y placer une description comprenant un lien vers la page de description du rapport sur notre site où il pourra être téléchargé; cela permet de s’assurer que vos visiteurs accèdent toujours à la dernière version du rapport. Cela évite également d’avoir à obtenir le consentement de tous les co-auteurs pour le dépôt du document sur le serveur de votre institution.

Puis-je utiliser des figures provenant d’une publication du KCE ?

La reproduction de figures hors d'une publication du KCE doit faire l’objet d’une autorisation, veuillez prendre contact avec le KCE.

Published on: 
2017/07/11